Mentions légales

01. Editeur du site

Le site internet elanova.fr est édité par elanova.

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des règles définies par elanova.

Vous êtes actuellement connecté au site web officiel d’elanova

Représentant légal : Raffaella CIAMPA

Adresse : 60 rue Auber, 94400 Vitry-sur-Seine
Téléphone : 01 49 60 57 57
Courriel : accueil@elanova.fr

02. Hébergeur du site

Société : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX
Capital : 10,000,000.00 €
RCS : Lille Metropole B 424 761 419
SIRET : 42476141900045
Tél : 1007

03. Droit d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

Pour toute utilisation de nos marques et logos, il est impératif de requérir l’approbation du service communication d’elanova :
accueil@elanova.fr.

La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le site d’elanova est autorisée si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine elanova du document. L’utilisateur devra en informer préalablement elanova.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple – : « ce document provient du site Internet d’elanova : www.elanova.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse internet du site d’elanova doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Crédits photographiques : elanova, Michelin, Sealynx.

Elanova se réserve le droit de poursuivre toute personne qui ne respecterait pas l’application de ces règles. Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « Loi Informatique et Liberté »

elanova est membre de l’ETRMA

elanovaMentions légales – Tous droits réservés © 2015-2023
Traduire »